Marque expirée - Marque en non vigueur

Fioul Moteur
Frank WEBER

Numéro de dépôt :
3699542
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/12/2019
Fioul Moteur de Frank WEBER

Présentation de la marque Fioul Moteur

Déposée le 17 décembre 2009 par Frank WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Fioul Moteur »

Le déposant est Frank WEBER domicilié(e) 21 rue du Donon - 57400 - SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank WEBER domicilié(e) 21 rue du Donon - 57400 - SARREBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fioul Moteur est expirée depuis le 17 décembre 2019.

Frank WEBER a également déposé les autres marques suivantes : Super Fioul Moteur , Fioul Traction , Super Fioul Traction


Frank WEBER - 21 rue du Donon - 57400 - SARREBOURG - France


Frank WEBER - 21 rue du Donon - 57400 - SARREBOURG - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562525 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.